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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bény-sur-Mer le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Reims le .

Très en retard

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée