Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richardménil le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froideconche le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Morillon le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaintreaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Mormoiron le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Violès le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Joseph-de-Rivière le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nieulle-sur-Seudre le .

Très en retard

Liste autorisation urbanisme parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Monteux le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastide-des-Jourdans le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Beaumont-de-Pertuis le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tavel le .

Très en retard

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .

Refusé