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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

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Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ajoncourt le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

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