Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accès aux DCE automatisée
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courrières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valenton le .

Très en retard

Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
Recours amiable envoyé à Mairie - Pessac le .

Withdrawn by the requester

Absence de double-sens cyclables
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .

En retard (plus de 30 jours)

Documentation RGPD pour l'outil "MIA"
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valenton le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En attente de classement

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Code source de l'application rdv-prefecture
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Romans-sur-Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .

Aboutie