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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

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Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

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Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
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Information non détenue

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

Information non détenue

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
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Demande de recours gracieux effectuée

Appels tapages nocturnes
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Réquisitions des pompes funèbres
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Information non détenue

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Localisation des points d'apport volontaire
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Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

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Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

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