Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le .

Très en retard

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

En attente de classement

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marigny-le-Lozon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montagnieu 38246-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Eure le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Romain-d'Urfé le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Toucy le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction Régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Normandie - Siège de Caen le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard