Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Aboutie
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amilly 45004-01 le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard
Demande de données sur les délais de traitement des dossiers MDPH – Seine-Maritime
En retard (plus de 30 jours)
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)