Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est – accueil de Bulgnéville le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil d'Épinal le .

Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarreguemines le .

En attente de classement

Arrêté préfectoraux autorisant les caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Saint-Affrique le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .

En attente de classement

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Fontenelle 41089-01 le .

Très en retard

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée International Montessori Athéna (Bailly) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

Information non détenue