Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Nice le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sallanches le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Côte-Saint-André le .

Très en retard

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - La Talaudière le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-de-Marne le .

En attente de classement

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Yonne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vosges le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours