Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Note de Frais de Mr Le Maire
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie d'Ajaccio le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Boisgasson le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le .

En retard (plus de 30 jours)

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .

Très en retard

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camarès le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Faramans 01156-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Rignacois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Theys le .

Très en retard

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
Réponse de Tribunal d'instance de Bobigny le .

Très en retard

Demande de documents jugement procès
Réponse de Tribunal de grande instance de Toulouse le .

Très en retard

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rive-de-Gier le .

Aboutie

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flourens le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éancé le .

Très en retard

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé