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Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Malause le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

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Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
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État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Refusé

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Réponse de Mairie - Tournon le .

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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vacqueyras le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie