Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Blanche-Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadillac le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pont-Évêque le .

En attente de classement

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Reims - Pierre-Taittinger le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roz-sur-Couesnon le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste note de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Barroux le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Broût-Vernet le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyméras le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plouzané le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Favières 77177-01 le .

Très en retard