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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Aisne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Loir-et-Cher le .

Très en retard

publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Vichy le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .

Aboutie

Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie