Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Notes de frais de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gardanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernajoul le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ouhans le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nogaro le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beaulieu 43021-01 le .

Très en retard

Notes de frais du maire de Sessenheim depuis 2020
Réponse de Mairie - Sessenheim le .

Refusé

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Communication marché public régie des quartiers
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Landivisiau le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Héming le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement

Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement