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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

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Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement