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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

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Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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