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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Bouilladisse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée