Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Refusé

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moussac-sur-Vienne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maime le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courson-Monteloup le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En attente de réponse

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conilhac-Corbières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

Information non détenue

Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clet le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard