Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 28 septembre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vernajoul le 24 avril 2023.

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 2 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ouvrouer-les-Champs le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marconnelle le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hadol le 20 mai 2023.

Très en retard

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Nantes le 3 août 2021.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Romain-d'Urfé le 13 mai 2023.

Très en retard

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 26 mai 2023.

Partiellement aboutie

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion

Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le 3 septembre 2025.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Coimères le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Somme le 15 juillet 2020.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gundolsheim le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Antonne-et-Trigonant le 29 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Flavin le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Faverolles-en-Berry le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pointis-Inard le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS

Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le 10 octobre 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montautour le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Boiry-Sainte-Rictrude le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Guengat le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Frégant le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Four le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 13 novembre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cercottes le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)