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Cahiers de doléances numérisés
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Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
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Algorithme de codage des PCS
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Données essentielles des conventions de subvention
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Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
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Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
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Saisine CADA en cours

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
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Refusé

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

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Communication notes de frais de Mr le Maire.
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échanges entre le ministère des armées et ALTERMIND SRL
Réponse de Ministère des Armées le .

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Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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