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Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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Cadre d’emploi des contractuels Inria
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Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

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Saisine CADA en cours