Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Morzine le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Gemme-en-Sancerrois le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Caumont-sur-Durance le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Laurent-Lolmie le .
Très en retard
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-de-Cernon le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Radegonde 33468-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Château-Thierry le .
Très en retard