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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Salle-en-Beaumont le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .
Très en retard
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement