Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Désert le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Finistère le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Partiellement aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sauzon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Villemur-sur-Tarn le .

Aboutie

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Essonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bergnicourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vibrac 16402-01 le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement