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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Mairie - Genouillé 86104-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ceaux-en-Couhé le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Montreuil le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Moulière le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambéry le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nantes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .

Information non détenue

Note de frais et factures des événements de réception
Clarification envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - La région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie