Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Millières 50328-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luré le .

Très en retard

Liste note de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soye-en-Septaine le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-les-Eaux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Holling le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sennecey-lès-Dijon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Chalon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie