Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rignac 12199-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nicolas-de-Bourgueil le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marolles-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Rochette 04170-01 le .

Très en retard