Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
Information non détenue
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
Information non détenue
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement