Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Antony le .

Aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Bulletin de salaire directeur régional pôle emploi Auvergne Rhône Alpes
Réponse de Pôle Emploi le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Thônes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voiron le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Recueil de données pour mémoire universitaire
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meroux le .

Très en retard

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard