Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Opportune-du-Bosc le .
Très en retard
Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sepmes le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-la-Bruyère le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montreuil-des-Landes le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Saisine CADA en cours
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ogenne-Camptort le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oyeu le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aicirits-Camou-Suhast le .
Très en retard