Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Mme Johanna Rolland
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la majorité et d'opposition de la ville de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Mutation Second Degré Histoire-Géographie Académie de Nantes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

liste des entrants recours interacadémique 2025 académie de Rennes
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande notes de frais des personnels de la mairie (pour les années 2023, 2024 et 2025)
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Planning des équipements Sportif du mois d'octobre 2021
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

Très en retard

Demande de communication du tableau des concours attribués à des tiers – Budget 2024
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais Mairie de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Rouen 1 le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .

Saisine CADA en cours

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Donges le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trignac le .

Information non détenue

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue