Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .
Très en retard
Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Loire le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Saône-et-Loire le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Loire le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Gironde le .
Information non détenue