Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amilly 28006-01 le .

Très en retard

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alixan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Serres-sur-Arget le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-d'Aigouze le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourg le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne. Commentée le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .

Aboutie