Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaune le .
En retard (plus de 30 jours)
Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Crottes-en-Pithiverais le .
Très en retard
Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de réponse
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sauveterre-de-Béarn le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argilliers le .
En retard (plus de 30 jours)
maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Compte rendu des discussions pendant le Plan Eau
Saisine CADA en cours
Décisions de l'autorité belge de protection des données concernant FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement