Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
Demande d'accès documents administratifs - Documents rendez-vous 31 Aout 2021 Nestlé Ministre de l'Industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Saisine CADA en cours
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
Envoyée par courrier postal
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Robert Schuman (Dugny) le .
Saisine CADA en cours
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)