Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Cahors le .
Erreur lors de l'envoi
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le .
Erreur lors de l'envoi
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sous-Montrond le .
En retard (plus de 30 jours)