Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Courrier du 22 mai 2024 sur la cybersécurité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Westhouse le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coslédaà-Lube-Boast le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hangenbieten le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Toussaint le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taninges le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Méry le .

Très en retard

Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mousseaux-Neuville le .

Très en retard

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mailly-le-Château le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montagny-près-Louhans le .

Très en retard

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)