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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vialer le .

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Réponse de Mairie - Lescun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larrau le .

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Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Réponse de Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

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Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Aboutie

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Chaussée le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Linselles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .

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