Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Demande de communication des documents relatifs aux subventions publiques accordées à l’association GUADAV France Victimes 971 (2010 à ce jour)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estrée-Blanche le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Santranges le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ax-les-Thermes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Claude 39478-01 le .

Aboutie

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nontron le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Longwy le .

Erreur lors de l'envoi

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andouillé-Neuville le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chartres le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Besné le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

documents du CODEFI 38 sur TeamTex-Logiplast
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CODEFI 08 sur Walor
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours