Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Saisine CADA en cours

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Bergheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

Note de frais Du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais - Decize
Réponse de Mairie - Decize le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Lagnieu le .

En attente de réponse

Demande de notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Courcelles-en-Bassée le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tsingoni le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dinan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Buellas le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Partiellement aboutie

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villejuif le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Glisolles le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flêtre le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Martyre le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morigny-Champigny le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estrées-Saint-Denis le .

Erreur lors de l'envoi