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Réponse de Mairie - Cépet le .

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Salaire
Réponse de Présidence de la République le .

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Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Réponse de Mairie - Riom le .

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Notes de frais
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Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noiron-sur-Bèze le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Braye le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Koné le .

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Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay le .

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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tourves le .

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Demande suivis note de frais
Réponse de Mairie - Moult-Chicheboville le .

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Communication sur les notes de frais
Réponse de Mairie - Douchy-les-Mines le .

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