Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
Madame, Monsieur,
Concernant votre demande de communication du répertoire d'information publiques (RIP), nous vous informons qu'actuellement nous n'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs.
En revanche, je suis au regret de ne pouvoir y répon...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .
Information non détenue
Cher TE38,
A l'attention de M Bertrand Lachat, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Cher SDE07,
A l'attention de M Patrick Coudène, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Cher SDED,
A l'attention de Mme Nathalie Nieson, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Cher SMED13,
A l'attention de M Didier Khelfa, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Monsieur,
le service d'information du Gouvernement m'a transféré votre demande, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents adminis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
Information non détenue
Bonjour Madame, Monsieur,
Notre collectivité compte moins de 3500 habitants et moins de 50 salariés
par conséquent nous n’avons pas d’obligation...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès au répertoire
d'informations publiques ainsi que prévu par le Livre III du CRPA. C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande, malheureusement pour l'heure nous n'avons pas de RIP sur notre commune.
Nous avons deman...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourette-du-Château le .
Très en retard.
Chère Madame, Cher Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel et vous remercions de la confiance
que vous accordez à nos services.
Nous trai...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Décisions de recrutement au sein des services d'instruction des autorisations d'urbanisme
Demande envoyée à Mairie - Carpentras le .
Saisine CADA en cours
Monsieur le Maire
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, ainsi de de l'article L2121-26 du CGCT...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Vous avez contacté une adresse générique du service Communication de la
ville de Garges-lès-Gonesse.
Pour toutes vos demandes liées à l’E...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Vidauban
([Mairie - Vidauban request ema...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Torcy-le-Grand 10379-01 le .
Très en retard.
Le secrétariat de mairie est fermé jusqu'au 3 mai 2023 INCLUS.
En cas d'urgence vous pouvez contacter Monsieur le Maire Gérard GUERRE GENTON au [numér...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mesnil-la-Comtesse le .
Très en retard.
Le secrétariat de mairie est fermé jusqu'au 1er mai 2023, en cas d'urgence merci de contacter Monsieur le Maire au [numéro de téléphone caché].
En cas...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nabord-sur-Aube le .
Très en retard.
Le secrétariat de mairie est fermé jusqu'au 2 mai 2023 en cas d'urgence merci de bien vouloir contacter Monsieur Le Maire Dany ROBIN au
[numéro de tél...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mas-Saintes-Puelles le .
Très en retard.
Absente jusqu'au 03/05/2023 inclus.
Pour ce qui concerne l'État Civil, les instructions des dossiers d'urbanisme (DP/PC/PA/PD/CU), demande d'arrêté de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest-la-Marche le .
Très en retard.
La mairie est ouverte le lundi et le mercredi de 9h00 à 12h15 et de 13h à 16h45 - le mardi de 9h00 à 12h15.
La mairie sera fermée pour congés mercredi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bassillac et Auberoche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail historique de la mairie de Bassillac est clôturée.
Pour entrer en contact avec la mairie de Bassillac & Auberoche, veuillez uti...
Le mail de la mairie a changé, ce message va nous être transféré mais merci de bien vouloir noter les nouveaux mails :
Accueil : [adresse email]
Locat...