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Réponse de Mairie - Buellas le .

En attente de classement

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le .

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Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Saverne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condorcet le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie