Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ingwiller le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Champ-du-Boult le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Fontenermont le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Gast le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Manvieu-Bocage le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Sept-Frères le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commissariat de police de La Seyne-sur-Mer le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Elbach le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hausgauen le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Santeny le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Alincourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flavin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdieu-Lutran le .

En retard (plus de 30 jours)

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole Supérieure Technique de Biologie Appliquée (Paris 20e Arrondissement) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lataule le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lupiac le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie