Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourette-du-Château le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argancy le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .

Aboutie

Note de frais, régie d’avance, grand livre
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auradou le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Magny-les-Hameaux le .

Aboutie

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .

Aboutie

Notes de frais/dépenses du maire d'Harfleur depuis 2020
Réponse de Mairie - Harfleur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Essé (35150) le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

Aboutie

demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie