Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .
En attente de classement
Réquisitions de pompes funèbres
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .
En attente de classement
Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .
En attente de classement
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)