Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-l'Échelle le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-en-Bresse le .
Très en retard
Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .
En attente de classement
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnes-la-Coquette le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .
Très en retard