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Données essentielles dans la commande publique
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Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
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Subventions
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échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
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visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trouillas le .

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échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .

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