Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cornier le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guémappe le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Sérignan-du-Comtat le .
Partiellement aboutie
Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie