Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luxe-Sumberraute le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cocherel le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bardon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lourenties le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lugny 71267-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Seissan le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement